Publié le : 31 mars 20234 mins de lecture
Il y a de règlements qui régissent le transport des animaux qui vivent, notamment le transport d’un cheval. Ces réglementations s’imposent dès que l’animal est chargé dans le véhicule. Si vous voulez procéder au transport d’équidés pour un transfert d’un club à un autre, il existe des procédures à suivre. Zoom sur les réglementations de transport d’équidés.
Transport de cheval inclus dans le cadre d’une activité économique
La réalisation d’un transport par une personne morale exerçant le transport de cheval comme profession entre dans le cadre d’activité économique. Outre cela, les transports effectués au nom des haras, des éleveurs, des opérateurs économiques ou de loueurs dans le cadre de transporter des chevaux font partie également de ce type de transport.
Que soit pour des jeux compétitifs ou de la simple distraction, ces transports nécessitent des permis pour le transport de cheval. Après avoir obtenu l’autorisation spéciale pour la profession, le transporteur doit être en conforme avec son véhicule et constituer le dossier pour pouvoir exercer le métier. Il doit ensuite s’inscrire au registre de commerce de sa circonscription et puis dans celui des transporteurs publics de marchandises.
Protection des chevaux durant le transport
Le respect des normes et des conditions est défini par la réglementation de transport de cheval. Avant tout, il est obligatoire d’identifier les équidés avec la présentation des dossiers qui les accompagnent. Si le cheval était né en France, il doit être identifiable électroniquement par une puce. Outre cela, la mise à jour de leurs vaccins est obligatoire. Suivant son pays d’origine, le type de vaccins peut être différent. En plus de cela, un certificat sanitaire est nécessaire lors du voyage en respectant les procédures en vigueur selon le pays.
De plus, les chevaux effectuent le voyage s’ils sont en possession de l’aptitude à le faire. Il est formellement interdit de frapper les équidés durant le trajet. Un temps de repos est exigé après la durée d’un voyage. Il ne faut pas oublier les surfaces minimales requises pour chaque équidé pendant le trajet routier. Il y a des réglementations à suivre concernant les attaches des chevaux pendant le trajet. Des dispositifs particuliers à l’égard des animaux sont à prendre en compte aussi durant les périodes caniculaires.
Transport de cheval exclu dans le cadre d’une activité économique
Si un particulier effectue un transport de cheval pour le vendre, il est insoumis aux réglementations de protection de chevaux durant le transport. Outre cela, même si les activités de dressage, de divers concours, de chasse à courre effectuée par des amateurs peuvent amener de l’argent, le transport des équidés à ces effets n’est pas assimilable à des activités économiques.
De plus, le simple transport d’un cheval dans le cadre d’une visite chez un vétérinaire n’est pas inclus dans le cadre d’une activité économique. Toutefois, le temps de transport doit être toujours respecté ainsi que les surfaces minimales exigées pour la catégorie de cheval.